GitLab

Mise à jour des règles de calcul et des données de référence

Ajout du modèle de document en sortie du simulateur "Demande de naturalisation : quels documents fournir ?"

Ce simulateur établit la liste des documents pour constituer votre dossier de demande de naturalisation selon votre situation. Publication des données de référence, et de la définition du simulateur

Correction d'un lien erroné

Modification de Voiture particulière (VP) en Véhicule de tourisme (VT) et autres modifications textuelles. 

Ajout de nouveaux attributs XSD utilisés sur service-public.fr

Mise à jour des règles de calcul et de la source de données des taxes - Avril 2020

MIse à jour des règles de calcul et des données de références applicables au 01/01/2020

Contient un fichier de définition (xml), une source de données (json), un schéma de source de données (schema.json) et une feuille de style (css)

Contient un fichier de définition (xml), une source de données (json), un schéma de source de données (schema.json) et une feuille de style (css)

Fichier de définition du simulateur et feuille de style

Mise à jour du readme

Mise à jour du descriptif et des règles de calcul

Mise en ligne du fichier de définition, de la feuille de style CSS et du gabarit TWIG pour la génération du PDF

MIse en ligne du fichier de définition et de la feuille de style

Mise à jour des règles de calcul pour la taxe CO2

Mise à jour des règles de calcul

Mise à jour avec des données. Attention : les tarifs 2019 de la taxe régionale en Île-de-France, Normandie, Corse, Guadeloupe, Guyane, Martinique et à Mayotte, ainsi que son exonération pour les véhicules propres, n’ont pas encore été publiés. Pour ces régions, le simulateur utilise les tarifs 2018. 

Mise en ligne du fichier de définition, de la feuille de style 
Le gabarit à copier dans [../resources/views/particuliers/pages] est disponible sur le dépôt dans le répertoire [gabarits]

Mise en ligne du fichier de définition, de la feuille de style 
Le gabarit à copier dans [../resources/views/particuliers/pages] est disponible sur le dépôt dans le répertoire [gabarits]

Mise en ligne du fichier de définition, de la feuille de style 
Le gabarit à copier dans [../resources/views/particuliers/pages] est disponible sur le dépôt dans le répertoire [gabarits]

Mise en ligne du fichier de définition, de la feuille de style et du gabarit twig à copier dans [../resources/views/particuliers/pages]
Mise à jour du fichier Readme.txt

Mise à jour des règles de calcul au 1er janvier 2019

Mise à jour des données de référence au 1er janvier 2019

Modification des tarifs et des règles de calcul au 1er janvier 2019

Mise à jour des règles de calcul et des descriptions du simulateur

Mise à jour des données de références 

Modification des descriptions dans le simulateur et mise à jour de la source de données

MIse à jour des éléments de description dans le simulateur

Mise à jour des données de références, du schéma associé et de la feuille de style du simulateur

Mise à jour du descriptif du simulateur et de la base de référence

Ajout du ficher de définition du simulateur (CalculReduction.xml)
Ajout du fichier de style (CalculReduction.css)
Mise à jour du README.md

Ajout des fiches descriptives des simulateurs, telles que publiées sur data.gouv.fr

Correction du code INSEE sur  la commune de Brie-Comte-Robert

Sous la description de chaque simulateur, vous trouverez la liste du ou des fichier(s) utilisé(s)