Commit b7f37f2f authored by Sofien Timezouaght's avatar Sofien Timezouaght
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Documentation openADS version 4.7
Documentation openADS version 4.8
=================================
.. image:: http://readthedocs.org/projects/openads/badge/?version=4.6
......
......@@ -69,6 +69,7 @@ Utilisation des options :
* **option_previsualisation_edition** : permet d'activer (*true*) ou non (*false*) :ref:`la prévisualisation des éditions <previsualisation_edition>` sur les événements d'instruction du dossier.
* **option_final_auto_instr_tacite_retour** : permet d'activer (*true*) ou désactiver (*false*) la finalisation automatique des instructions dites tacites (ajoutées automatiquement suite à des délais dépassés) ou dites retours (ajoutées automatiquement suite au suivi des dates).
* **option_ws_synchro_contrainte** : permet d'activer (*true*) ou désactiver (*false*) le :ref:`web service<web_services_ressource_maintenance_synchro_contrainte>` de synchronisation des contraintes depuis le SIG.
* **option_trouillotage** : permet d'activer (*true*) ou désactiver (*false*) le trouillotage automatique des pièces ajoutées à un dossier d'instruction.
.. note::
......@@ -462,13 +463,36 @@ dossier_consulter
=================
Ce widget permet d’afficher les X derniers dossiers consultés.
Un lien *Afficher +* permet d'afficher le listing complet de dossiers visité au sein du widget qui est limité à 20 dossiers.
Un lien *Voir +* permet d'afficher le listing complet de dossiers visité au sein du widget qui est limité à 20 dossiers.
Les informations fonctionnelles sont disponibles :ref:`ici<widget_dossier_consulter>`.
Un argument est paramétrable :
* **nb_dossiers** - prend comme valeur un nombre entier, determine le nombre de dossier affiché dans le widget. Par défaut il sera égale à 5. Le nombre maximal de dossier consultés visibles dans le widget est de 20.
.. _administration_widget_derniers_dossiers_deposes:
derniers_dossiers_deposes
=========================
Ce widget présente une métrique des derniers dossiers déposés correspondant aux paramètres définis.
Un lien *Voir +* permet d'afficher le listing complet des dossiers déposés, selon les paramètres du widget.
Les informations fonctionnelles sont disponibles :ref:`ici<widget_derniers_dossiers_deposes>`.
Ce widget est par défaut affiché sur le tableau de bord des profils DIVISIONNAIRE.
Les arguments suivants sont paramétrables :
* **nombre_de_jours** [par défaut *15*] - délai en jours avant la date du jour. Intervalle dans lequel est comprise la date de dépôt des dossiers qu'on souhaite prendre en compte.
* **codes_datd** [par défaut tous les types sont affichés] - liste des types de dossiers à afficher séparés par un point-virgule. exemple : *PCI;PCA;DPS;CUa;CUb*
* **filtre_depot** [par défaut *aucun*] - indique le type de dépôt dont sont issus les dossiers pris en compte par le widget. Les filtres disponibles sont *depot_electronique*, *guichet* et *aucun*.
* **filtre** [par défaut *division*] - les filtres disponibles sont *aucun*, *division* et *instructeur*.
* **restreindre_msg_non_lus** [par défaut *false*] - paramètre l'apparition de l'indicateur de message dans la colonne *message* du listing. *false*: si au moins un message manuel est présent sur le dossier. *true*: si au moins un message manuel NON LU est présent sur le dossier.
.. _administration_composition:
......
......@@ -566,6 +566,38 @@ Un lien *Afficher +* permet d'afficher le listing complet de dossiers visité au
Ce widget est entièrement :ref:`paramétrable <administration_widget_dossier_consulter>` par l'administrateur.
.. _widget_derniers_dossiers_deposes:
Widget "Derniers dossiers déposés"
----------------------------------
.. image:: widget_derniers_dossiers_deposes.png
L'objet de ce widget est de présenter une métrique des derniers dossiers déposés correspondant au paramétrage établi.
Ce widget est entièrement :ref:`paramétrable <administration_widget_derniers_dossiers_deposes>` par l'administrateur.
A tout moment, au survol de l'icône d'information du widget, une description permet d'indiquer quels sont les paramètres appliqués sur le widget.
Un lien *Voir +* permet d'afficher le listing complet des dossiers, triés par défaut par date de dépôt décroissante.
Le listing reprend les valeurs des paramètres *codes_datd*, *filtre_depot*, *filtre*.
Il présente les informations suivantes:
- le libellé du dossier d'instruction,
- le nom du pétitionnaire,
- la date de dépôt du dossier,
- l'état à qualifier,
- message : cliquer sur l'indicateur mène à l'onglet des messages,
- dépôt électronique: cette colonne n'apparait que si filtre_depot est paramétré à "aucun"
Et les données techniques suivantes:
- nombre total de logements
- surface de plancher construite totale
- destination.
Un lien sur chaque enregistrement permet d'accéder à la fiche de visualisation du dossier d'instruction.
Profils
=======
......
......@@ -56,6 +56,7 @@ Rubrique *Instruction*
----------------------
Actions identiques à celles du profil "instructeur" (cf :ref:`Rubrique instruction<profil_instructeur_rubrique_instruction>`)
Action supplémentaire sur un DI: Ajouter un message manuellement.
Rubrique *Contentieux*
----------------------
......
......@@ -76,6 +76,12 @@ Widget *Les derniers dossiers consultés*
- Visualiser la liste des derniers dossiers consultés
Widget *Les derniers dossiers déposés*
########################################
- Visualiser la liste des derniers dossiers déposés
.. _profil_instructeur_rubrique_autorisation:
Menu
......
......@@ -35,6 +35,8 @@ Pour un nouveau dossier
La demande va donner lieu à la création d'un nouveau dossier d'autorisation.
La première étape est donc la sélection du type de dossier d'autorisation qui a
été déposé.
On sélectionne ensuite le type de dossier d'autorisation détaillé.
Enfin, on sélectionne le type de demande.
......@@ -47,27 +49,13 @@ Pour un dossier en cours
La demande va se rattacher à un dossier d'autorisation en cours de traitement,
les dossiers affichés sont donc acceptés ou en cours d'instruction.
Après avoir sélectionné le dossier existant sur lequel on souhaite créer une nouvelle demande, on sélectionne le type de demande.
.. _guichet_unique_nouvelle_demande_autre_dossier:
Pour un autre dossier
=====================
(:menuselection:`Guichet Unique --> Nouvelle demande --> Autre dossier`)
La demande va se rattacher à un dossier d'autorisation existant, peu importe leur
état. La première étape ici est donc la sélection/recherche du dossier d'instruction
sur lequel va porter la demande.
Saisie commune (nouveau dossier ou dossier existant) de la nouvelle demande
===========================================================================
Après la sélection du type de la demande, une fenêtre d'aide à la saisie
affichera la liste des documents obligatoires, chaque élément de la liste
devra être coché afin de continuer la saisie (voir :ref:`parametrage_dossiers_demande_type` pour paramétrer cette liste de document).
Le reste de la saisie consiste en la saisie des informations suivantes :
Après la sélection du type de la demande,le reste de la saisie consiste en la saisie des informations suivantes :
* la date de la demande
* la ou les références cadastrales
......@@ -75,6 +63,7 @@ Le reste de la saisie consiste en la saisie des informations suivantes :
* le pétitionnaire principal
* un éventuel délégataire
* le ou les éventuels co-demandeurs
* la présence ou non d'au moins une parcelle temporaire parmi la ou les référence(s) cadastrale(s) saisie(s)
Toutes les informations ne sont pas nécessairement disponibles pour la saisie,
en effet si la saisie concerne un nouveau dossier alors la saisie du
......@@ -82,6 +71,9 @@ pétitionnaire est nécessaire alors que si la demande concerne un dossier
existant les informations du pétitionnaire sont déjà préremplies et il n'est
donc pas nécessaire de les saisir.
Sous le bloc **Demandeurs**, un bloc affiche la liste des documents obligatoires paramétrés pour le type de demande considéré (voir :ref:`parametrage_dossiers_demande_type` pour paramétrer cette liste de document).
.. _guichet_unique_nouvelle_demande_recepisse:
......@@ -116,6 +108,10 @@ récépissé.
Le lien du récépissé de la demande ouvre le document depuis le stockage au format PDF.
La présence du pictogramme suivant sur la fiche de la demande indique qu'elle a été faite suite à un dépôt électronique:
.. image:: instruction_dossier_depot_electronique.png
===================================
Lister les pétitionnaires fréquents
===================================
......
......@@ -39,6 +39,24 @@ Dans le fieldset **Enjeu** :
* Le champ **contentieux** indique si au moins un dossier en cours **Infraction** ou **Recours** concerne une ou plusieurs parcelles du dossier.
Le cas échéant le champ contiendra respectivement **RE** en orange et **IN** en rouge.
Indicateur de dépôt électronique
================================
Dans le fieldset **Dossier d'instruction** :
.. image:: instruction_dossier_depot_electronique.png
* Devant le champ **demandeur**, la présence du pictogramme de dépôt électronique indique que le dossier a été déposé électroniquement.
Indicateur de parcelle temporaire
=================================
Dans le fieldset **Localisation** :
.. image:: instruction_dossier_parcelle_temporaire.png
* Le champ **Parcelle temporaire**, indique qu'au moins une parcelle temporaire a été renseignée dans les références cadastrales saisies.
.. _instruction_simulation_taxes:
......@@ -381,21 +399,13 @@ Pour que l'action soit disponible il faut que le dossier ne soit pas clôturé,
.. _instruction_portlet_regenerate_citizen_access_key:
Régénérer manuellement la clé d'accès au portail citoyen
========================================================
Régénérer la clé d'accès au portail citoyen
===========================================
.. image:: instruction_portlet_regenerate_citizen_access_key.png
L'action génère une nouvelle clé d'accès qui écrase l'ancienne, ce qui la rend inutilisable. Cette action n'est disponible que pour les administrateurs et demande une confirmation de la part de l'utilisateur.
.. _instruction_portlet_regenerate_citizen_access_key_auto:
Régénérer automatiquement la clé d'accès au portail citoyen
===========================================================
Il est possible de paramétrer la régénération automatique de la clé d'accès au portail citoyen, depuis le paramétrage d'un type de demande. (voir :ref:`parametrage_dossiers_demande_type`).
Dans ce cas, l'ajout d'une demande de ce type pour un dossier donné génère une nouvelle clé d'accès qui écrase l'ancienne, ce qui la rend inutilisable.
=============================
Gestion des pièces du dossier
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......@@ -425,6 +435,12 @@ Les documents sont listés dans l'onglet "Pièces" et organisés par date et cat
.. image:: piece_tab.png
Si :ref:`l'option correspondante <parametrage_parametre>` est activée, tous les documents ajoutés sont automatiquement cachetés de manière numérique par:
* **N° de permis** : Numéro du permis auquel est rattaché le document.
* **N° de dossier** : Numéro du dossier auquel est rattaché le document.
* **Date de dépôt** : Date de création du document.
On appelle cela le trouillotage numérique.
Lors du clic sur le nom du document, le document sera ouvert en visualisation PDF.
Pour ouvrir le formulaire de consultation de la pièce, il suffit de cliquer sur la flèche bleue à gauche ou sur le type du document à droite.
......@@ -455,6 +471,34 @@ Les documents seront placés dans une archive zip qui sera proposée au téléch
Selon le déploiement de l'application la création de cette archive peut être longue.
Si le navigateur et fermé ou que l'utilisateur poursuit la navigation, la génération de l'archve se termine mais l'archive ne sera pas proposée au téléchargement.
Constituer le dossier final
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Un écran dédié permet de manipuler les pièces du dossier afin de rassembler celles qui constituent le dossier final.
Pour y accéder: depuis l'onglet Pièce(s) du dossier d'instruction, cliquer sur le sous-onglet "Toutes les pièces".
L'ensemble de toutes les pièces, qu'elles aient été jointes ou générées s'affiche.
.. image:: instruction_dossier_final.png
Les pièces recommandées sont en surbrillance et sont les suivantes:
* Les pièces du dépôt le plus récent, pour chaque nature de pièce;
* Les PDF de retour de rendu d'avis non tacite (à l'exception des rendu 'pour information');
* Les demandes d'avis avec rendu tacite.
Pour chacune des pièces listées, cliquer dessus permet d'en avoir un aperçu direct.
Pour sélectionner des pièces pour le dossier final, il suffit de les cocher puis de cliquer sur le bouton "Constituer le dossier final".
D'autres boutons sont également disponibles:
* **Cocher les pièces recommandées**: Coche toutes les pièces recommandées.
* **Cocher toutes les pièces** : Coche toutes les pièces.
* **RàZ** : Décoche toutes les pièces.
* **Télécharger toutes les pièces du dossier final**: Ce bouton apparait si le dossier final a déjà été constitué au moins une fois. Télécharge une archive contenant les pièces du dernier dossier final constitué.
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Événements d'instruction
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......@@ -719,15 +763,21 @@ Messages
.. image:: instruction_dossier_message_tab.png
L'onglet **Message(s)** permet de lister et consulter tous les messages du dossier.
L'onglet **Message(s)** permet d'ajouter, lister et consulter tous les messages du dossier.
Les messages sont automatiquement ajoutés suite à des actions spécifiques, comme par exemple l'ajout de pièce numérisée, à condition que l'option :ref:`'option_notification_piece_numerisee' <parametrage_parametre>` soit activée.
Les messages automatiquement ajoutés se font suite à des actions spécifiques, comme par exemple l'ajout de pièce numérisée, à condition que l'option :ref:`'option_notification_piece_numerisee' <parametrage_parametre>` soit activée.
Lorsqu'une action notifiée est réalisée par un utilisateur différent de l'instructeur du dossier, alors le message de notification sera destiné à l'instructeur.
Si cette action est réalisée par l'instructeur du dossier et que celui-ci fait partie de la même collectivité que celle du dossier, alors il n'y a pas besoin de message de notification.
Dernier cas, si l'action est réalisée par l'instructeur du dossier et celui-ci n'est pas de la même collectivité que celle du dossier, alors le message de notification sera destinée à la collectivité du dossier.
Pour éviter de multiplier les notifications, ne seront pas ajoutés les messages traitant d'une même action à la même date et dont le destinataire est identique à un message déjà existant et non lu.
Une action disponible depuis son formulaire de consultation permet de le marquer comme lu :
L'ajout d'un message manuel peut se faire par un utilisateur en ayant le droit.
Dans ce cas, la notification est gérée de la même manière que pour un message automatique.
La présence d'un message manuel sur un dossier est indiquée dans la colonne *message* du listing associé au widget des derniers dossiers déposés, suivant le paramétrage de celui-ci (voir :ref:`ici<administration_widget_derniers_dossiers_deposes>`)
.. image:: instruction_dossier_message_form_ajouter.png
Une action disponible depuis son formulaire de consultation permet de marquer un message comme lu :
.. image:: instruction_dossier_message_form.png
......
......@@ -236,10 +236,7 @@ Les informations à saisir sont :
concerné par cette demande est marqué comme à qualifier si le type de demande
est configuré comme nécessitant une qualification.
* **régénérer la clé d'accès au portail citoyen** : indique si cette demande implique ou non la régénération de la clé d'accès au portail citoyen associée au dossier (voir
:ref:`instruction_portlet_regenerate_citizen_access_key_auto`).
* **qualification** : lors de la saisie d'une nouvelle demande, le dossier
concerné par cette demande est marqué comme à qualifier si le type de demande
est configuré comme nécessitant une qualification.
:ref:`portail_citoyen_regenerate_citizen_access_key_auto`).
* **événement** : c'est le type de l'événement d'instruction qui va être
ajouté sur le dossier d'instruction au moment de la validation de la demande.
Il est utilisé pour associer à la demande le bon récépissé, pour historiser
......
......@@ -42,6 +42,15 @@ Les informations à saisir sont :
les récépissés, sur la lettre type "information d'accès citoyen", ou encore sur la fiche
détaillée du dossier d'instruction, dans le champ pétitionnaire.
.. _portail_citoyen_regenerate_citizen_access_key_auto:
Régénérer automatiquement la clé d'accès au portail citoyen
===========================================================
Il est possible de paramétrer la régénération automatique de la clé d'accès au portail citoyen, depuis le paramétrage d'un type de demande. (voir :ref:`parametrage_dossiers_demande_type`).
Dans ce cas, l'ajout d'une demande de ce type pour un dossier donné génère une nouvelle clé d'accès qui écrase l'ancienne, ce qui la rend inutilisable.
.. _portail_citoyen_fiche:
La fiche "Suivi de mon dossier"
......
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